Déposée le 24 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDEN PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDEN PLAST domicilié(e) Zone Industrielle - 08210 - MOUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 445 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDEN PLAST SAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 08210 - MOUZON - France - SIREN 392445466
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293468 - Publication au BOPI 2005-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Inscription le 29 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650646 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591905 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Produits en matières plastiques, mi-ouvrées, bandes isolantes, matériel de calage en matières plastiques, diélectriques (isolants), matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques), matières pour l'insonorisation, matières isolantes, isolants, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines synthétiques (produits semi-finis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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